Danse Poitiers - Mentions légales

Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

Chor'initia Danse
Siège administratif
40 chemin de Mezeaux
86000 Poitiers
FRANCE

Le directeur de publication : Erika Berger

CONCEPTION DU SITE

EB COMMUNICATION

CRÉDITS PHOTOS

HÉBERGEMENT

Le site web est actuellement hébergé par OVH.
OVH
140 quai du sartel
59100 Roubaix
www.ovh.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments composant ce site internet sont protégés par les législations françaises et internationales relatives à la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion totale ou partielle, par quelque procédé et sous quelque support que ce soit, faite sans le consentement exprès et préalable de CHOR'INITIA est interdite et de nature à engager la responsabilité de son auteur. Il est rappelé que la violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d’une peine de 300 000 euros d’amende et de 3 ans d’emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires – fermeture d’établissement, confiscation, publication par voie d’affichage de la décision judiciaire – peuvent en outre être prononcées.

PROPRIÉTÉS TIERCES

Toutes les marques pouvant être citées dans les pages de ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont protégés par le droit des marques.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi N° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés tout internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Il peut exercer ces droits en écrivant à l'association Chor'initia.